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Tous les articles ayant pour lien cette page sont soumis à la charte ci-dessous,
toutes personnes visitant ce site et utilisant les tutoriaux sont soumis à cette charte, doivent en
avoir pris connaissance et l'avoir approuvée.
1-1- Le webmaster de XAVBOX ne pourra être tenu responsable d'une utilisation
frauduleuse des produits soumis à cette charte, l'utilisateur d'un ou des produits
visés est l'unique responsable de l'utilisation qu'il(elle) en fait.
1-2- Vous n'avez le droit de copier un logiciel ou jeux que si vous possédez
l'original (création d'une copie de sauvegarde). Par le non-respect de ce texte
et des lois qui en réfèrent (disponibles dessous) vous vous rendez coupable de
violation du code de la propriété intellectuelle.le webmaster de XAVBOX ne peut être tenu
responsable des utilisations illicites (actes de piratage) exercés par l'un de
ses visiteurs !
DIRECTIVE EUROPEENE 91/250 DU 10-05-1991
Article 5 (extrait) Une personne ayant le droit d'utiliser le programme
d'ordinateur ne peut être empêchée par contrat d'en faire une copie de
sauvegarde dans la mesure où celle-ci est nécessaire pour cette utilisation.
Liste des textes relatifs aux copies de sauvegarde (cette liste n'est pas
exhaustive et les cas de jurisprudence n'y sont pas évoqués) : A122-4, 122-5,
122-6, 122-6-1, 122-6-2, 122-7, 131-3, R335-1 , R335-2 du code de la propriété
intellectuelle. Directive Européenne 91/250 du 10/05/91 et 92/100 du 19/11/92.
Par contre, rien n'empêche de mettre une puce dans sa Xbox,
ça annule la garantie, c'est tout !
Le webmaster du site décline toute responsabilité si à la suite d'un des
tutoriaux, une fausse manoeuvre rendrait une XBOX inutilisable, c'est à vos
risques et périls !
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